Le prochain conseil municipal aura lieu le 9 décembre à 19h dans la salle du Conseil de la mairie. Il se tiendra à huis-clos, port du masque obligatoire.
À l’ordre du jour :
- Proposition d’achat des terrains du secteur Lieu-dit « Les Vernes » au-dessus de la source de Baud suite à l’appel à candidature de la SAFER,
- Nomination du 1er Adjoint au Maire pour la signature des Actes Authentiques en la forme Administrative,
- Indemnités de fonctions à M. Charly Bertrand Conseiller Municipal,
- Modification du référent pour la bibliothèque : Mme Magali Gontier Conseillère Municipale,
- Opération comptables de fin d’année en concordance avec l’Arche Agglo et Décision Modificative correspondante,
- Dispositif de télétransmission des actes de commande publique avec le Syndicat Mixte Numérian et convention portant sur la dématérialisation avec la Sous-Préfecture de Tournon-sur-Rhône,
- Renouvellement de CDD de Mme Nadine Minodier au 16/02/2021,
- Application aux agents titulaires et non titulaires des heures complémentaires majorées,
- Demandes de subventions d’Associations locales.
- Questions diverses : Information vente ancienne mairie, projet Rénovation du bâtiment des « Gîtes », organisation des Voeux du Maire, etc.