Présents : Anne Schmitt, Murielle Le Hir, Magali Gontier, Christiane Protte, Anne Parizot, Patricia Maniouloux, Emmanuel Caillet, Evelyne Milesi, Guy Blanchard. 
Absents excusés : Louis Grangé (procuration donnée à Christiane Protte).
Secrétaire de séance : Anne Parizot

Le compte-rendu du Conseil Municipal du 8 avril 2022 est approuvé.

Marché Public rénovation 5 logements RDC bâtiment « place des Gîtes » Phase 1
Avenant en plus-values n°2 / lot 6 plomberie sanitaire :
– Rajout des 5 chauffe-eaux pour un total de 1940€ HT soit 2134€ TTC
Le Conseil accepte l’avenant à l’unanimité.

Devis ARTI RENO d’un montant de 26 545,99€ HT pour aménagement de l’espace Chaudière au sous-sol du bâtiment « place des Gîtes » :
– Suppression de la démolition de l’escalier à -1700€ HT
– suppression montage des murs en moellon à -2436,01€ HT
Soit nouveau total de 22 409,98€ HT
Le Conseil accepte ce devis modifié à l’unanimité.

Devis ARTI RENO d’un montant de 26 900€ HT pour la démolition au 1 er étage du bâtiment« place des Gîtes »
Ce devis faisant partie de la Phase II des travaux, il est reporté.

Avenant n°1 & 2 des honoraires du Maître d’oeuvre pour la rénovation 5 logements RDC bâtiment « place des Gîtes » Phase 1 :
– Fixe le montant total des travaux à 495 475,36€ TTC.
– Accepte les termes des avenants n°1 et 2 du Maitre d’œuvre Eurl Eric Guey d’un taux de
rémunération de 6%.
Le Conseil accepte les 2 avenants à l’unanimité.

Plans des appartements pour la rénovation 5 logements RDC bâtiment «place des
Gîtes» Phase 1 :
Plans d’exécution établis par le Maitre d’œuvre Eurl Eric Guey pour la restructuration des
5 appartements au RDC.
Le Conseil adopte cette organisation à l’unanimité.

Extension du ramassage scolaire 
Le Conseil se prononce favorablement, à l’unanimité, à une extension du circuit de
ramassage scolaire pour les maternelles et primaires ; et insiste sur une réorganisation des
horaires plus respectueux du rythme des enfants.
Il serait intéressant que les parents demandeurs puissent rencontrer les référents transports
d’Arche Agglo sur le sujet.

Demande de subventions des associations pour l’année 2022
Le Conseil accepte à l’unanimité la demande de subvention du Foyer des jeunes et lui
accorde 200€.
Le Conseil accepte à l’unanimité la demande de subvention de l’association Monluc et lui
accorde 200€.

Programme voirie 2022 
Suivant la proposition du programme voirie 2022 établi par l’Arche AGGLO, d’un montant de
67388€ HT, il n’est retenu par le Conseil Municipal que :
– Voie communale Col du Marchand : 31 080€ HT
– Entretien diverses voies communales : 8 582,50€ HT
– Installation chantier : 420€
Le Conseil accepte à l’unanimité.

Rapport de la CLECT (l’Arche AGGLO Commission Locale Evaluation des Charges Transférées)
Le Conseil accepte à l’unanimité le rapport de la CLECT du 21/04/2022 pour la compétence
enseignement musical transférée à l’Arche Agglo et les équipements sportifs restitués aux
communes.

Divers :
– Point sur les travaux du bâtiment Les Gîtes
– Election Législatives 12 et 19 juin 2022
– l’entretien du terrain de foot reste confié à une entreprise locale
– Information dossier Nectardéchois
– Stagiaire pour les services techniques du 19/05 au 17/06/2022
– Avis favorable à l’installation d’une épicerie ambulante
– Le réseau d’eau potable a été géolocalisé par l’Arche Agglo avec l’aide de la commune.

Fin de séance à 22h30.
Prochain Conseil municipal le 24 juin 2022 à 20h.