Le prochain Conseil municipal aura lieu le vendredi 12 mars 2023 à 20h, dans la salle du Conseil de la mairie.
L’ordre du jour est le suivant :
1/ Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 31 mars 2023
2/ Renouvellement de la convention de soutien technique aux communes avec ARCHE
AGGLO pour la voirie et ses dépendances
3/ Convention de délégation relative à l’organisation de la compétence transport scolaire
avec ARCHE AGGLO
4/ Convention relative au passage des sentiers de randonnée sur le domaine privé avec
ARCHE AGGLO
5/ Convention pour la constitution d’un groupement de commandes pour la réalisation
d’audit énergétique avec le SDE07
6/ Renouvellement de l’adhésion de la Commune à la compétence (facultative) Maîtrise
de la demande d’énergie et conseil en énergie partagés avec le SDE07
7/ Location de 2 appartements communaux, Place des Gîte et Rue de la Mairie
8/ Soutien au déneigement des voiries communales 2022/2023 – Département Ardèche
9/ Maitrise d’œuvre travaux Pont de Gamont
10/ Questions diverses :
- Passage de l’Ardéchoise – ravitaillement Col du Buisson
- Possibilité de locations de la mini pelle et d’une remorque à la Cuma de Saint-Félicien
- Point sur les loyers à recouvrer
- Aide communale pour financer le permis de conduire
- Point sur l’eau à Pailharès
- Point sur les dommages causés aux installations d’eau suite à la surpression du
28/03/2023 - Absence d’Anne Schmitt du 2 au 20 juin 2023