Prévu à l’origine le 26 novembre, le prochain Conseil Municipal se tiendra le 17 décembre.
Salle du Conseil – 19h. Port du masque obligatoire.
À l’ordre du jour :
- Approbation et signatures du précédent compte-rendu de Conseil,
- Rapport du Commissaire Enquêteur concernant l’enquête publique qui s’est tenue du 26 novembre au 10 décembre 2021 pour le déclassement et l’aliénation d’un tronçon de chemin rural situé quartier La Violette et d’une partie de l’ancienne place de la Mairie,
- Cession à l’euro symbolique pour une partie de la place de l’ancienne mairie aux acheteurs du bâtiment de l’ancienne mairie,
- Avenants en plus-value et/ou moins-value des différentes entreprises de travaux sur le bâtiment « place des Gîtes »,
- Décision de la Commission d’appel d’offres pour l’installation d’une chaudière à granulés bois pour alimenter en chauffage et eau chaude l’ensemble du bâtiment « place des Gîtes »,
- Proposition de convention avec Arche Agglo concernant le contrôle des poteaux incendie,
- Révision du taux horaire des déneigeurs,
- Fixer les taux de promotion pour les agents,
- Demande de subvention pour les écoles maternelle et primaire publiques de Saint-Félicien concernant une classe de découverte en mai 2022 au Chambon-sur-Lac et un voyage scolaire en mai 2022 à Beauregard-Baret (26),
- Demande de subvention pour l’école primaire privée de Saint-Féclien concernant une classe de découverte en mars 2022 à Meyras (07),
- Décision modificative Budget principal 2021,
- Divers.